Mentions Légales

 

 

Hébergeur :

Wix.com Inc.

Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158

Téléphone : +1 415-639-9034.

 

RAPTORS BASEBALL CLUB

Association loi 1901 de nature sportive
36, rue de Toulon

62114 Sains en Gohelle
Tel : 06 30 80 51 25

 

 

Responsable de publication : Gaëtan TIXIER

 

Ce site Internet est le site officiel du RAPTORS Baseball Club de Sains-en-Gohelle.

 

1. CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE

 

RAPTORS Baseball Club fournit ses services sous réserve que vous vous engagiez à respecter les présentes conditions d’utilisation que RAPTORS Baseball Club sera libre de modifier à tout moment.

 

2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

 

En accord avec les lois régissant la propriété intellectuelle, la reproduction ou l’utilisation des éléments se trouvant dans ce site Internet, en totalité ou en partie est strictement interdite. Seules sont maintenues les exceptions légales dont notamment la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation. Ainsi, tous les textes, photos, logos, marques et autres éléments reproduits sur ce site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle. (Droit auteur, droit voisin, droit des marques).

 

3. DONNÉES PERSONNELLES

 

RAPTORS Baseball Club s’engage à maintenir confidentielles les données personnelles fournies par l’utilisateur du site et à ne pas les transférer à d’autres sociétés ou organismes. RAPTORS Baseball Club s’engage à assurer à toute personne qui en fera la demande un droit d’accès, de rectification et de suppression des données la concernant.

 

4. RESPONSABILITÉ

 

RAPTORS Baseball Club décline toute responsabilité pour les difficultés rencontrées lors de l’accès à son site ou pour toute défaillance de communication. RAPTORS Baseball Club se réserve la possibilité de modifier, d’interrompre temporairement ou de façon permanente, toute ou partie du site, sans préavis. RAPTORS Baseball Club ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable à votre encontre ou à l’encontre d’un tiers de toute modification, interruption ou suspension du site.

 

5. LIENS HYPERTEXTES

 

Vous êtes libres d’établir des liens vers ce site dans la mesure où ils ne portent pas atteinte à l’image de son éditeur. Vous êtes autorisés à établir des liens vers les pages du site au format : html, php, xml. La pratique du framing est interdite de même que toute autre pratique ou technique susceptible d’engendrer une confusion dans l’esprit du public. Sont prohibés les liens profonds vers les documents aux formats pdf, doc, ou rtf. En effet, ce type de document ne permet pas de prendre connaissance des présentes conditions d’utilisation. RAPTORS Baseball Club n’est en aucun cas responsable du contenu des sites Internet accessibles à travers son site internet.

 

6. INFORMATIQUE ET LIBERTE

 

Les données personnelles collectées par RAPTORS Baseball Club sont uniquement destinées à un usage interne. Ces données ne sauraient être cédées ou vendues à une tierce partie. Conformément à la législation française, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l’exercer, vous pouvez nous contacter à tout moment.

© 2019 Raptors bbc / Mentions légales
This site was designed with the
.com
website builder. Create your website today.
Start Now